Mentions légales
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, voici l’identité des différents intervenants dans la création du site gdm-pixel.fr :
Numéro de SIREN du siège social : 815 050 612
Créateur : Charles Annoni – Agence web GDM-Pixel
Le responsable publication est une personne morale.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann à Roubaix (59100)
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site implique l’acceptation de l’utilisation des cookies liés à Google Analytics. Aucune donnée personnelle n’est collectée sur ce site.
3. Description des services fournis.
Le site www.librairie-esoterique-paris.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La société s’efforce de fournir sur le site www.librairie-esoterique-paris.fr des informations aussi précises que possible.
Tous les informations indiquées sur le site www.librairie-esoterique-paris.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.librairie-esoterique-paris.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.librairie-esoterique-paris.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
Aucune donnée nominative ou personnelle n’est collectée.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
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11. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
12.Remerciements et crédits
Graphisme, illustrations et animations : GDM-PIXEL (Charles Annoni)
Photos : Photodune
